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Marques déposées par CHATEAU LA BOUTIGNANETODO
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Domaine l'Esquirole
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine l'Esquirole
CHATEAU LA BOUTIGNANE, SCEA, SCEA CHATEAU LA BOUTIGNANE

Numéro de dépôt :
3746943
Date de dépôt :
16/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020
Domaine l\'Esquirole de CHATEAU LA BOUTIGNANE

Présentation de la marque Domaine l'Esquirole

Déposée le 16 juin 2010 par CHATEAU LA BOUTIGNANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine l'Esquirole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est CHATEAU LA BOUTIGNANETODO domicilié(e) - 11200 - FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 571 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEZ DOMAINE VINCENT SAUVESTRE domicilié(e) 7 ROUTE DE MONTHELIE - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque Domaine l'Esquirole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine l'Esquirole est expirée depuis le 16 juin 2020.

CHATEAU LA BOUTIGNANE a également déposé les autres marques suivantes : POMONYS


CHATEAU LA BOUTIGNANE, SCEA, SCEA CHATEAU LA BOUTIGNANE - 11200 - FABREZAN - France - SIREN 477571392


CHEZ DOMAINE VINCENT SAUVESTRE - 7 ROUTE DE MONTHELIE - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°807541 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), cidres, digestifs, alcools et liqueurs, vins de pays d'Hauterive, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.